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Monnaie et innovation monétaire : quels enjeux ?

Depuis la crise financière de 2008, de nouvelles formes monétaires ont émergé, liées à la digitalisation de l’économie ou au développement d’une économie locale s’appuyant sur des valeurs éthiques, solidaires et écologiques…

Monnaies centrales : crise financière et stabilité monétaire

Depuis quelques années, on constate une succession de crises financières à l’échelle européenne et internationale, la plus récente étant la crise financière de 2008. Des politiques de stabilité monétaire ont été mises en œuvre afin de remédier aux conséquences de ces crises et de restaurer la confiance des citoyens envers les monnaies centrales.

Dans la même période, des monnaies alternatives se sont développées. Ces nouvelles monnaies représentent-elles une menace pour le système bancaire centralisé ? Faut-il les voir comme les nouvelles références à moyen ou long terme, ou doivent-elles être considérées comme des monnaies complémentaires ?

L’analyse de Thierry Cusson, Responsable de secteur de l’Institut Bancaire et Financier International (IBFI), Banque de France

Monnaies virtuelles : entre innovations technologiques et contestations monétaires

Quels sont les principes de fonctionnement du bitcoin ? Le bitcoin et les crypto-monnaies sont-elles de simples monnaies complémentaires ou des monnaies à part entière susceptibles de fonder un nouvel ordre monétaire ? L’émergence du bitcoin, créé en 2009, coïncide avec la crise financière de 2008. Basé sur des technologies numériques complexes (minage et blockchain), le bitcoin est, selon Odile Lakomski-Laguerre, Maître de conférences à l’Université de Picardie « l’expression d’une contestation des monnaies centrales ».

Qu’est-ce que la blockchain ? La chaîne de blocs (blockchain) est une technologie qui permet de stocker et de transférer des informations de façon transparente et sécurisée, sans organe central de contrôle. Une blockchain publique est donc en quelque sorte un grand livre comptable public, anonyme et infalsifiable (voir les explications sur le site blockchainfrance.net). C’est sur ce modèle que se développent les monnaies alternatives.

Interview d’ une spécialiste des monnaies virtuelles : Odile Lakomski-Laguerre, Maître de conférences, Université de Picardie Jules-Verne

Lutter contre le financement du terrorisme

Face à l’anonymat des transactions, les pouvoirs publics souhaitent réguler l’usage des monnaies virtuelles :

Début 2015, la France a, par la voix de son ministre des finances, défendu auprès de ses partenaires européens une série de mesures visant le renforcement de la lutte contre le financement du terrorisme, parmi lesquelles un encadrement plus strict de l’utilisation de la monnaie électronique et des monnaies virtuelles. Il s’agit ainsi de « mieux réguler les plateformes de monnaies virtuelles et d’imposer une prise d’identité lors de conversions en monnaies officielles » (plan de lutte contre le financement du terrorisme, mars 2015, page 12).

La Commission européenne a présenté, en février 2016, son plan d’action pour renforcer la lutte contre le financement du terrorisme, qui comprend notamment des mesures pour encadrer et contrôler les monnaies virtuelles type Bitcoin. Pour agir sur les risques de financement du terrorisme liés aux monnaies virtuelles, la Commission propose ainsi « d’inclure les plateformes de change de monnaies virtuelles dans le champ d’application de la directive anti-blanchiment, de manière à ce que ces plateformes doivent appliquer des mesures de vigilance à l’égard de la clientèle lors de l’échange de monnaies virtuelles contre des monnaies réelles, ce qui mettra fin à l’anonymat associé à ce type d’échange ».

La blockchain et le financement participatif

Comment la technologie blockchain peut-elle contribuer au financement des PME ?

L’ordonnance du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse vient moderniser le régime juridique des bons de caisse et permet le développement de l’intermédiation des bons de caisse sur les plateformes Internet de financement participatif avec la création d’une nouvelle catégorie de bons de caisse, les « minibons » qui repose sur la technologie de la chaîne de blocs.

Concrètement, la technologie blockchain permet d’enregistrer dans un « bloc » chacune des opérations de cession dont un titre fait l’objet ; l’ensemble de ces blocs constitue un registre de l’historique des transactions qui est accessible à tous les participants de la blockchain. La technologie permet de garantir la validité d’une opération de cession entre deux investisseurs sans recourir à un tiers à l’opération (une banque par exemple).

Cette réforme entrera en vigueur au 1er octobre 2016. Deux décrets, dont un décret en Conseil d’État consacré à la blockchain, préciseront ses conditions d’application.

Il s’agit de la première reconnaissance juridique de la validité de la technologie blockchain, et même de la première définition : l’ordonnance précise qu’il s’agit d’un « dispositif d’enregistrement partagé » permettant l’authentification des opérations de cession.

N.B : Un bon de caisse est un titre de créance remis à un particulier en contrepartie du prêt qu’il a accordé à une banque.  Un minibon est un bon de caisse faisant l’objet d’une intermédiation par une plateforme de financement participatif.

Le développement des monnaies locales

Il existe aujourd’hui plusieurs dizaines de monnaies locales en France. La loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire a donné une base légale à ces monnaies locales (article 16). La France est ainsi le 1er pays au monde à reconnaître les Monnaies Locales Complémentaires (MLC) dans une loi. Les titres de monnaies locales complémentaires peuvent être émis et gérés par une entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire dont c’est l’unique objet social.

Comment fonctionne une monnaie locale ? Quels sont les enjeux et les objectifs d’une monnaie locale et citoyenne ?

Initiées par des citoyens ou des collectivités locales, les monnaies locales permettent de réaliser des échanges contre des biens ou des services proposés sur un territoire. Ses utilisateurs s’engagent à respecter un ensemble de valeurs sociales, éthiques et environnementales.

Indexée à l’euro, une monnaie locale a pour objectif de favoriser le développement économique du territoire et redynamiser l’économie « réelle » de proximité et les « circuits courts » entre les citoyens-consommateurs et les commerçants et producteurs locaux.

Elle peut également, comme l’indique la note de l’institut Veblen intitulée « L’impact socio-économique des monnaies locales et complémentaires », être un moyen de financer la transition écologique des territoires, par exemple des services sociaux et environnementaux dont la rentabilité n’est pas toujours assurée selon les critères marchands classiques (ex : isolation des bâtiments publics, gestion de forêts communales, production de chaleur collective à partir de biomasse,…)

L’exemple d’une monnaie locale en Ile de France : la Pêche

Interview de Marc Abel, co-fondateur de la Pêche, monnaie locale citoyenne en Ile-de-France.

 


Aller plus loin :

Retrouvez la tweetstory du café économique « monnaie et innovations monétaires » organisé en mai 2016 au lycée Martin Luther King de Bussy Saint-Georges (Seine et Marne), en partenariat avec l’Académie de Créteil.

Sur la crise financière et les monnaies centrales :

Sur les monnaies virtuelles :

Sur les bons de caisse :

Sur les monnaies locales complémentaires :

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